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Codes de retour ou de révocation

Remarque : Vous trouverez une description des codes de retour ou de révocation dans le rapport DEFR 260.

Type d'opération			Applicabilité du code de retour		Délai de retour
Code	Complète	Abrév. angl. / fr.	Trans. Crédit	Trans. Débit (DPA)	Particul.	Entreprise
900	Rejet de validation	REJ/REV	Oui	Oui	Jour suivant	Jour suivant
901	Sans provisions (débit seulement)	NSF/DSP	s.o.	Oui	Jour suivant	Jour suivant
902	Compte introuvable	CNT/ITV	Oui	s.o.	Jour suivant	Jour suivant
903	Paiement arrêté/ rappelé	STP/ARR	Oui	Oui	Jour suivant	Jour suivant
905	Compte fermé	CLS/FER	Oui	Oui	Jour suivant	Jour suivant
907	Débit non permis	NCP/PPC	s.o.	Oui	Jour suivant	Jour suivant
908	Fonds non libérés (débit seulement)	FNC/FNL	s.o.	Oui	Jour suivant	Jour suivant
909	Devise n’est pas celle du compte	WCU/MDC	s.o.	Oui	Jour suivant	Jour suivant
910	Payeur/bénéficiaire décédé	DEC/DEC	Oui	Oui	Jour suivant	Jour suivant
911	Compte bloqué	FZN/BLQ	Oui	Oui	Jour suivant	Jour suivant
912	N° de compte invalide	INA/INV	Oui	Oui	Jour suivant	Jour suivant
914	Nom de payeur/ bénéficiaire erroné	INP/NOM	Oui	Oui	Jour suivant	Jour suivant

Retours demandés par le client - Débits seulement:

915	Accorde n'existe pas	ANP/NOG	s.o.	Oui	90	90
916	Pas conforme à l’accord – personnel	NCA/ACP	s.o.	Oui	90	s.o.
917	Accord révoqué – personnel	ARP/AGP	s.o.	Oui	90	s.o.
918	Pas de confirmation/préavis – personnel	PNP/PRP	s.o.	Oui	90	s.o.
919	Non conforme à l’accord – entreprise	NCE/ACB	s.o.	Oui	90	s.o.
920	Accord révoqué – entreprise	ARE/AGB	s.o.	Oui	90	s.o.
921	Pas de confirmation/préavis – entreprise	REC/CIR	Oui	s.o.	90	90

Crédit seulement:

922

Retour demandé par le
client

REC/CIR

Oui

Jour suivant

Défaillance:

990

Défaillance d’une

institution financière

DEF/DEF

Oui

Jour suivant

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